BeeCut Ltd.

Contrat de Licence d’Utilisateur Final (CLUF)

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE DE LOGICIEL (« LICENCE ») AVANT DE L’UTILISER. EN UTILISANT LE PRÉSENT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE LA PRÉSENTE LICENCE. SI VOUS ACCÉDEZ AU LOGICIEL PAR VOIE ÉLECTRONIQUE, VEUILLEZ INDIQUER VOTRE ACCORD POUR ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « JE SUIS D’ACCORD / J’ACCEPTE ». SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL ET (SI APPLICABLE) RETOURNEZ LE LOGICIEL BEECUT CONTRE REMBOURSEMENT LÀ OÙ VOUS L’AVEZ OBTENU OU, SI VOUS ACCÉDEZ AU LOGICIEL PAR VOIE ÉLECTRONIQUE, CLIQUEZ SUR « JE NE SUIS PAS D’ACCORD / JE REFUSE ».

REMARQUE : SI VOUS NE POSSÉDEZ PAS DE LICENCE VALIDE POUR LE LOGICIEL, VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À INSTALLER, COPIER OU UTILISER LE LOGICIEL SAUF CE QUI EST NÉCESSAIRE À VOTRE PÉRIODE D’ESSAI.

1. Droits de Propriété Intellectuelle

Ce logiciel Beecut (alias le « Logiciel ») et le matériel écrit l’accompagnant sont des produits soumis aux droits d’auteur et sont la propriété de Beecut Ltd. (alias « Beecut »). Le logiciel est également protégé par la Loi sur les Droits d’Auteur des États-Unis et par les dispositions des traités internationaux. Les marques commerciales doivent être utilisées conformément à la pratique reconnue de la marque, y compris l’identification du nom du propriétaire de la marque. Les marques commerciales ne peuvent être utilisées que pour identifier le résultat des impressions produites par le Logiciel. Cette utilisation de marque commerciale ne vous confère aucun droit de propriété sur ce logiciel. À l’exception des situations citées ci-dessus, cet Accord ne vous garantit aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel.

2. Utilisation Générale et Restrictions de la Licence

Cette licence vous autorise à installer et à utiliser une copie du Logiciel sur un seul ordinateur à la fois. Cette Licence ne vous permet pas d’utiliser le Logiciel sur plus d’un ordinateur à la fois, et vous n’êtes pas autorisé à héberger le logiciel en réseau pour l’utiliser simultanément sur plusieurs ordinateurs. Cependant, vous pouvez faire une copie sous une forme lisible par machine à des fins de sauvegarde, à condition que la sauvegarde comprenne toutes les notices de droits d’auteur et autres droits propriétaires comme présentes dans le produit d’origine.

Partager le logiciel avec d’autres personnes ou leur permettre de voir le contenu de ce logiciel est également considéré comme une violation de la licence. Vous ne pouvez pas utiliser le logiciel à des fins commerciales ou le fournir à plusieurs utilisateurs à moins de posséder la licence commerciale / multi-utilisateurs.

3. Transfert

La location, le prêt, la redistribution ou la sous-licence de ce Logiciel sont interdits. Vous pouvez, cependant, effectuer un transfert unique et permanent de tous vos droits de licence du Logiciel (sous sa forme originale comme fournie par Beecut) à un tiers, à condition que : (a) le transfert inclut le logiciel en entier, y compris tous les composants, le support original et les licences ; (b) vous ne gardiez aucune copie du logiciel sur un ordinateur ou un autre dispositif / support de stockage ; (c) le tiers recevant le Logiciel soit d’accord pour accepter les conditions générales de cette licence, et (d) ce logiciel est NFR, la location, le prêt, la redistribution, la sous-licence ou le transfert de tout Logiciel ayant été modifié ou remplacé est interdit en vertu de l’Article 2 ci-dessus.

Copies NFR (Not for Resale, Interdit à la Revente) : Nonobstant tout autre article de cette Licence, le Logiciel déclaré ou fourni à des fins d’évaluation ne peut être utilisé qu’à des fins de démonstration, de test et d’évaluation, et sa revente ou son transfert sont interdits.

4. Résiliation

Cette licence est effective jusqu’à sa résiliation. Vos droits en vertu de cette Licence prendront fin automatiquement sans préavis de Beecut si vous ne respectez pas les termes de cette Licence. Lors de la résiliation de la présente Licence, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel et supprimer toutes les copies, complètes ou partielles, du Logiciel.

5. Exclusion de Garanties

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DU LOGICIEL SOIT À VOS PROPRES RISQUES ET QUE LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ DE SATISFACTION, AUX PERFORMANCES, A L’EXACTITUDE ET À L’EFFORT VOUS REVIENT. SAUF POUR LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL », AVEC TOUS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE, ET BEECUT AINSI QUE LES CONCÉDANTS DE LICENCE DE BEECUT (COLLECTIVEMENT DÉNOMMÉS « BEECUT » EN VERTU DES ARTICLES 6 ET 7) RENONCENT À TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS EN CE QUI CONCERNE LE LOGICIEL, QUE CE SOIT DE MANIÈRE EXPLICITE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES ET / OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ DE SATISFACTION, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS. BEECUT N’OFFRE AUCUNE GARANTIE CONTRE LES PERTURBATIONS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR, OU QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉS. AUCUNE INFORMATION OU CONSEIL ORAL OU ÉCRIT OFFERT PAR BEECUT OU PAR UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ DE BEECUT NE PEUT SERVIR DE GARANTIE. SI LE LOGICIEL S’AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ENDOSSEZ LE COÛT TOTAL DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU LA LIMITATION DES DROITS LÉGAUX DES CONSOMMATEURS, DE CE FAIT L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS.

6. Limitation de Responsabilité

DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, EN AUCUN CAS BEECUT NE SERA TENU RESPONSABLE DE BLESSURES PERSONNELLES OU DE DOMMAGES ACCIDENTELS, SPÉCIFIQUES, DIRECTS OU INDIRECTS QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE DONNÉES, L’INTERRUPTION DES AFFAIRES OU TOUT AUTRES DOMMAGES OU PERTES COMMERCIALES DÉCOULANT OU LIÉS À VOTRE UTILISATION OU À L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE, INDÉPENDAMMENT DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (CONTRAT, TORT OU AUTRE) ET MÊME SI BEECUT A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES BLESSURES PERSONNELLES, OU POUR LES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, DONC CETTE LIMITATION PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS. Les restrictions qui précèdent seront applicables même si le recours indiqué ci-dessus échoue dans son but essentiel.

7. Divers :

A. Si vous avez obtenu le logiciel aux États-Unis, le présent CLUF (Contrat de Licence d’Utilisateur Final) est régi par les lois des États-Unis. Si ce produit a été obtenu à l’extérieur des États-Unis, alors ce sont les lois locales qui s’appliquent.

B. Beecut ne vous autorise pas à utiliser le Logiciel pour procéder à des activités violant la loi locale. Si vous utilisez le Logiciel pour procéder à des activités illégales, les conséquences qui en résulteront seront de votre propre responsabilité. Si vous n’êtes pas d’accord avec cet article, veuillez ne pas installer ou utiliser le Logiciel.

C. Si une quelconque disposition du présent Accord est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, la disposition du présent Accord demeurera en vigueur et de plein effet et cette indemnité ne doit pas affecter la validité et le caractère exécutoire des dispositions restantes. Cet Accord est la déclaration complète de l’accord et remplace toute proposition ou communication antérieure entre nous concernant l’objet du présent Accord.

D. LANGUE – La version originale des termes rédigée en anglais peut avoir été traduite en d’autres langues.

E. Si vous avez la moindre question concernant cet Accord, veuillez contacter Beecut via biz@beecut.com.